Règlement pour l'élection des membres

1. Le dépôt des candidatures doit être effectué auprès du secrétaire perpétuel, par écrit. Chaque proposition doit comporter le parrainage de deux membres de pays différents. Les candidatures des membres effectifs doivent être proposées par des membres effectifs. Les candidatures des membres correspondants peuvent être proposées par des membres effectifs ou des membres correspondants. Chaque candidature doit comprendre un CV et des informations précises sur les travaux du candidat concernant l’histoire des sciences.

Nul ne peut être proposé comme membre effectif s’il n'est déjà membre correspondant depuis au moins trois ans.

2. Les candidatures sont soumises, selon un calendrier établi par le Conseil, au Secrétaire perpétuel. Le Conseil fixe le nombre de places mises aux voix. Le Secrétaire perpétuel déclare les candidatures recevables sur base du Règlement des élections.

Autant que possible, les élections des membres effectifs et des membres correspondants ont lieu de façon régulière, tous les deux ans.

3. Le vote est dépouillé par le secrétaire perpétuel assisté d’au moins deux membres du Conseil. Les bulletins sur lesquels un électeur donne plus de noms que de places à pourvoir seront déclarés nuls. Sont proclamés élus, dans l’ordre décroissant des voix obtenues et jusqu’au nombre de places à pourvoir dans chaque catégorie, les candidats réunissant, dans les délais fixés pour le scrutin, au moins la moitié des voix exprimées. S’il se trouve pour la dernière place disponible deux ou plusieurs candidats ayant obtenu le même nombre de suffrages et que la déclaration de leur élection aurait pour effet d’excéder le nombre de places annoncées lors de l’ouverture du scrutin, tous ces candidats sont proclamés élus.

Les candidats non élus qui ont obtenu cinq voix au moins sont automatiquement présentés à l’élection suivante.